Pour le secteur associatif, un bénévole est une perle rare. Au sein d’une ASBL, le ou la bénévole est très certainement la personne qui permet à la structure d’avancer et de perdurer. Mais comment indemniser ce membre indispensable à son ASBL tout en respectant la législation.
Rappelons tout d’abord qu’un bénévole est une personne qui exerce une activité volontairement, sachant qu’il ne sera pas rémunéré pour cette activité, mais aussi que cette activité sera exercée dans une association à but non lucratif.
Pourquoi faire appel à un bénévole au sein de son ASBL ?
Les ASBL ont ceci de commun que, très souvent, leurs fonds ne leur permettent pas d’engager du personnel. Dans le même temps, il est parfois difficile de pouvoir accomplir seul(e) ou en petit nombre certaines tâches. Le bénévole est alors le bienvenu, mais ce n’est pas là la seule raison de son existence.
- Le bénévole renforce l’équipe d’une ASBL sans en augmenter les coûts.
- Le bénévolat est un engagement citoyen qui permet de créer des liens sociaux solides.
- Le bénévole dispose souvent de compétences que n’ont pas les créateurs de l’ASBL.
- Le bénévole est, par définition, un ambassadeur de l’ASBL et lui permet de se faire connaître à un public plus large.
- Le bénévole est, par essence, une personne motivée qui sera un soutien précieux aux équipes œuvrant au sein de l’ASBL.
Comment indemniser les bénévoles qui travaillent pour vous ?
Nous l’avons écrit : par définition, un bénévole ne peut pas percevoir de rémunération. À l’inverse, la personne qui emploie un bénévole peut lui apporter différentes formes d’indemnisation.
Le bénévole perçoit une indemnité de frais réels
Lors de ses différentes activités, le bénévole peut engager des frais. Sur base des justificatifs de ceux-ci, il peut se faire rembourser par l’ASBL. Le législateur n’a pas estimé nécessaire d’établir une limite à ces frais réels. Toutefois, il faut savoir que, en cas de contrôle, l’agent du fisc aura soin de vérifier si les dépenses remboursées sont, d’une part, raisonnables et, d’autre part, sont en lien direct avec les activités de l’ASBL. Difficile donc de rembourser l’abonnement à la salle de sport d’un bénévole qui travaille dans une ASBL ayant pour objectif l’apprentissage des langues.
Le bénévole opte pour une indemnité forfaitaire
Le bénévole peut estimer qu’il est plus facile de bénéficier d’une indemnité forfaitaire. Cela simplifie effectivement les choses puisqu’il ne devra pas fournir de justificatifs pour percevoir son indemnité. Le législateur s’est montré moins flexible que pour les indemnités de frais réels puisque des plafonds ont été établis. Le bénévole pourra ainsi toucher une indemnité de 42,31 euros par jour au maximum et, pour l’année 2025, un maximum de 1692,51 euros. Si le montant peut être augmenté dans certains secteurs, l’indemnité journalière reste, elle, toujours plafonnée au même montant. La majoration est autorisée, par exemple, pour les ASBL œuvrant dans le sport, les soins ou le transport de patients.
Le bénévole perçoit des indemnités de déplacement
Il se peut que le bénévole doive se déplacer pour effectuer les tâches qui lui sont confiées. Il pourra alors percevoir une indemnité de déplacement équivalant à 0,4290 €/km s’il se déplace avec un véhicule motorisé et 0,36 €/km s’il a enfourché son vélo. Il lui est par ailleurs possible de combiner les frais forfaitaires et le remboursement de ses déplacements pour autant qu’il ne dépasse pas 2000 km/an.
Attention à ce que le bénévole ne dépasse pas les plafonds
Les autorités fiscales ont tenté de limiter au maximum les tracasseries administratives des ABSL qui emploient des bénévoles. Ainsi, si les plafonds comme indiqués ci-dessus sont respectés, ni le bénévole ni l’ASBL ne seront frappés de retenues fiscales et sociales. L’ASBL est simplement tenue de tenir une liste des bénévoles et d’y indiquer les différentes indemnités perçues pour permettre un contrôle rapide et efficace. Si les plafonds sont dépassés, cela donnera immédiatement naissance à une fiche fiscale et les indemnités seront considérées comme imposables. Vous avez des questions sur les chiffres de votre ASBL ? Posez-les à Magecofi-Atecofi via son formulaire de contact. Nous nous ferons un plaisir de vous renseigner sur l’optimisation fiscale de votre structure.
